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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA
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CHANT'OEUF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANT'OEUF
STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1389625
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1997

Présentation de la marque CHANT'OEUF

Déposée le 16 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANT'OEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA domicilié(e) Quartier de la Bégude, Condorcet, 26110 NYONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CHANT'OEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANT'OEUF est expirée depuis le 16 janvier 1997.

STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE COQU'AIN


STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA, société anonyme - Quartier de la Bégude, Condorcet, 26110 NYONS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription - Gage constitué n°25993 - Publication au BOPI

OEufs.